Mentions Légales ACCIMOTO

Mentions Légales

Formalités de déclaration

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL,

Informations

Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leur propriétaires respectifs.
Les informations contenues sur ce site, (produits, descriptifs,...) sont données à titre indicatif et peuvent être soumises à modifications sans préavis, ni mises à jours sur le site. L'ensemble des informations du site, photos, descriptifs, et tarifs éventuels sont non contractuels.

Droits d'auteur - Droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

Informations nominatives : Loi "Informatique et Libertés"

Les informations vous concernant sont destinées au site https://www.accimoto.com

Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 eu 6 janvier 1978).
Pour l'exercer, adressez-vous à :

ACCIMOTO
ZI de la Moinerie
6/8 Rue du Roussillon
91220 Bretigny sur Orge

Tel : 01 69 88 16 16
Fax : 01 69 88 08 24

Confidentialité des courriers :

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques
Nous vous informons que :
le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti, que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique durant une période de un an.

Conception et réalisation :

Site conçu et maintenu par : NETMIZE - 4 rue Sous Velle - 71390 MOROGES - http://www.netmize.com

Vos commentaires / témoignages